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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARREGUEMINES BATIMENT société anonyme

Numéro de dépôt :
3445042
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2016
Marque en couleurs, figurative de SARREGUEMINES BATIMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 août 2006 par la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT domicilié(e) 12, avenue de la République,51300 VITRY LE FRANCOIS - 51300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 538 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN (PARIS) domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 2016.

SARREGUEMINES BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE NOIRE , EUROPACK , FUTUR ANTERIEUR , REFLETS NACRES , PERTHOIS , VIEILLE PIERRE , GRAND LARGE , EVERSTONE , DIVA , OSAKA


SARREGUEMINES BATIMENT société anonyme - 12, avenue de la République,51300 VITRY LE FRANCOIS - 51300 - France - SIREN 319538211


SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN (PARIS) - 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 21 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474085 - Publication au BOPI 2008-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Installations sanitaires, éviers, lavabos à colonne, lavabos avec cache-syphon, vasques, bacs à douche, baignoires, bacs à douche, cabines de douche, bidets, cuvettes de toilettes (W.C.), réservoirs de chasses d'eau.